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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT APTESIEN DE LA CERISE INDUSTRIELLE APTUNION Domaine de Salignan Quartier de Salignan
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MADEMOISELLE DE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADEMOISELLE DE
GROUPEMENT APTESIEN DE LA CERISE INDUSTRIELLE APTUNION (Société Anonyme), Domaine de Salignan Quartier de Salignan, 84400 APT.

Numéro de dépôt :
1203980
Date de dépôt :
14/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/1992

Présentation de la marque MADEMOISELLE DE

Déposée le 14 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT APTESIEN DE LA CERISE INDUSTRIELLE APTUNION Domaine de Salignan Quartier de Salignan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MADEMOISELLE DE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT APTESIEN DE LA CERISE INDUSTRIELLE APTUNION Domaine de Salignan Quartier de Salignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque MADEMOISELLE DE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADEMOISELLE DE est expirée depuis le 14 mai 1992.

GROUPEMENT APTESIEN DE LA CERISE INDUSTRIELLE APTUNION Domaine de Salignan Quartier de Salignan a également déposé les autres marques suivantes : AMOUR DE FRANCE , LA MAISON DU FRUIT CONFIT , FRAPT-FLOW , SOIMEME , AMOUR , AMOUR DE PROVENCE , GACI , BIG


GROUPEMENT APTESIEN DE LA CERISE INDUSTRIELLE APTUNION (Société Anonyme), Domaine de Salignan Quartier de Salignan, 84400 APT. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Inscription - Changement de dénomination n°11746 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°11744 - Publication au BOPI

Des fruits confits, fruits glacés, fruits conservés, sirops, fruits macérés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.